University of Pennsylvania Health System

HIPAA: Notice of Privacy Practices (French)

Nous vous prions de vouloir lire le contenu avec attention. Les modifications apportées à cet Avis ne seront pas prises en compte.

Cet Avis décrit la façon dont les données médicales qui vous concernent peuvent être utilisées et divulguées et comment vous pouvez y accéder.

Date d’Entrée en Vigueur: Cet Avis sur les Procédures de Confidentialité entre en vigueur le 5 mai 2008.

Nous nous rendons compte que vos données personnelles concernant votre santé sont confidentielles, et donc nous ferons tout notre possible pour en maintenir la confidentialité conformément à la loi. Nous utiliserons et divulguerons vos données médicales aux termes des lois applicables.

Nous sommes engagés à fournir des services de soins médicaux excellents par le biais des soins que nous apportons aux patients, à l’éducation et à la recherche. Par conséquent, ainsi qu’il est décrit ci-dessous, vos données médicales seront utilisées pour vous apporter les soins médicaux nécessaires, pour éduquer le personnel professionnel médical, et pour la recherche. Tout notre personnel a été entraîné à respecter la confidentialité de vos données médicales.

Conformément à la loi nous sommes obligés de garder la confidentialité aux égards des données médicales de nos patients et de vous tenir au courant de nos obligations envers la loi et envers les procédures de confidentialité concernant vos données médicales. Nous sommes obligés de respecter les termes de cet Avis sur les Procédures de Confidentialité tant qu’il est en vigueur. Nous nous réservons le droit de modifier les termes de cet Avis sur les Procédures de Confidentialité si nécessaire, et de faire entrer en vigueur les termes du nouvel Avis sur les Procédures de Confidentialité pour ce qui concerne toutes vos données médicales personnelles en notre possession. Vous trouverez une copie de tout Avis révisé auprès de tous nos hôpitaux et tous nos cabinets de consultations, ou bien vous pouvez demander une copie en écrivant à l’adresse suivante : UPHS Privacy Office, Office of Audit, Compliance and Privacy, 3819 Chestnut Street, Suite 214, Philadelphia PA 19104.

Les termes de cet Avis sur les Procédures de Confidentialité s’appliquent aux entités suivantes, qui appartiennent et sont administrées et/ou affiliées aux Administrations de l’Université de la Pennsylvanie : Le Système Sanitaire de l’Université de la Pennsylvanie, ainsi que ses hôpitaux annexes et affiliés, qui incluent, mais sans s'y limiter, les établissements suivants : l'Hôpital de l’Université de la Pennsylvanie, le Pennsylvania Hospital, le Centre Médical de l’Université de la Pennsylvanie – Presbytérien, l'annexe Exercices Cliniques de l’Université de la Pennsylvanie (CPUP), l'annexe Assistances Cliniques Subsidiaires (CCA), Clinical Health Care Associates of New Jersey, P.C. (CHCA), le Centre Chirurgical du Pennsylvania Hospital, Penn Medicine Radnor, Penn Center for Rehabilitation and Care, Penn Home Infusion Therapy, Wissahickon Hospice, Penn Care at Home, the Ruth and Raymond Perelman Center for Advanced Medicine, Presbyterian Anesthesiology Foundation, Presbyterian Multi-Specialty Group Practice Foundation, l’École de Médecine de l’Université de la Pennsylvanie, Good Shepherd Penn Partners, Good Shepherd Penn Partners Specialty Hospital at Rittenhouse, Good Shepherd Penn Partners Penn Therapy and Fitness, les médecins, tout personnel autorisé à exercer la médecine, les employés, les bénévoles, les stagiaires qui visitent et soignent les patients auprès de n’importe quelle entité mentionnée ci-dessus. Cet Avis sur les Procédures de Confidentialité ne s’applique pas pour les consultations effectuées par des médecins non « CPUP », non « CCA » ou non « CHCA » dans leur cabinet privé.

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UTILISATION ET DIVULGATION DE VOS DONNÉES MÉDICALES PERSONNELLES

Les catégories suivantes décrivent les différentes méthodes à travers lesquelles nous utilisons ou divulguons vos données médicales personnelles. Pour chacune de ces catégories nous vous donnerons des exemples illustratifs. Notez bien que nous ne pouvons pas vous fournir un exemple pour chaque méthode d’utilisation ou divulgation. Par contre, chaque méthode fait partie d’une des catégories suivantes.

Votre Autorisation. Sauf pour les raisons décrites ci-dessous, nous ne divulguerons pas vos données médicales personnelles à moins que vous ne signiez un formulaire d’autorisation pour l’utilisation ou la divulgation. Ce formulaire définira quelles données seront divulguées, à qui, pourquoi et quand. Vous avez le droit de retirer votre autorisation par écrit, sauf si nous avons déjà commencé à agir en fonction de dite autorisation.

Utilisations et Divulgations pour Soins. Nous pouvons utiliser et divulguer vos données médicales personnelles pour vous apporter les soins nécessaires. Par exemple, les médecins, les infirmiers/infirmières et le personnel professionnel intervenant dans le cadre de vos soins vont utiliser les données de votre dossier médical pour déterminer un plan de traitement approprié (cela peut inclure les procédures, médicaments, examens, etc.). Nous pouvons aussi divulguer vos données médicales personnelles à des institutions ou des personnes ne faisant pas partie du Système Sanitaire de l’Université de la Pennsylvanie ou de l’École de Médecine de l’Université de la Pennsylvanie si celles-ci vous apportent ou doivent vous apporter des soins.

Utilisations et Divulgations pour Paiement. Nous pouvons utiliser et divulguer vos données médicales personnelles pour des raisons de paiements. Par exemple, nous pouvons envoyer à votre assurance médicale les informations concernant les procédures et les traitements qui vous sont apportés pour pouvoir déterminer les paiements suivant les services médicaux qui vous ont été apportés, ou bien nous pouvons utiliser vos données afin de préparer une facture pour vous l’envoyer ou pour l’envoyer à la personne qui est responsable d’effectuer vos paiements.

Utilisations et Divulgations pour Services d’Assistance Médicale. Nous allons utiliser et divulguer vos données médicales personnelles, conformément à la loi, dans le cadre des services d’assistance médicale nécessaires. Cela est nécessaire pour la gestion du Système Sanitaire de l’Université de la Pennsylvanie et de l’École de Médecine de l’Université de la Pennsylvanie et pour apporter à nos patients des services médicaux de haute qualité, ainsi que pour fournir la meilleure préparation professionnelle à notre personnel. Par exemple, nous pouvons utiliser vos données médicales pour évaluer les traitements et les services que nous vous fournissons, ou pour évaluer les performances de notre personnel. Nous pouvons aussi divulguer vos données à des fins d’enseignement et de formation de nos médecins, infirmiers/ères, techniciens, étudiants, internes, chargés de cours et autres.

Le Répertoire de Notre Établissement. Nous utilisons vos données pour gérer un répertoire indiquant votre nom, votre numéro de chambre, votre condition générale, et si vous le souhaitez, votre religion. À moins que vous choisissiez d’être exclus de ce répertoire, et sauf pour ce qui concerne votre religion, vos informations seront données à toute personne qui demande de vous personnellement par votre nom. Ces informations peuvent être divulguées, en incluant votre religion, à des membres du clergé, même s’ils ne demandent pas de vous personnellement par votre nom. Vous êtes priés de communiquer à notre personnel, lorsque vous êtes admis ou lors de votre enregistrement, que vous ne voulez pas être inséré dans le répertoire.

Personnes Intervenant dans le cadre de vos Soins. À moins que vous ne soyez pas d’accord, si nous le retenons nécessaire, nous pouvons divulguer vos données médicales personnelles à un membre de votre famille, un ami proche, ou n’importe quelle autre personne que vous identifiez, de façon à faciliter l’implication de telle personne en ce qui concerne vos soins ou les paiements qui en résultent. Nous pouvons utiliser ou divulguer vos données médicales personnelles pour prévenir un membre de votre famille, un représentant légal ou n’importe quelle autre personne responsable pour vos soins aux égards du lieu où vous vous trouvez et de votre condition générale. Nous pouvons aussi divulguer des données médicales personnelles limitées à une entité publique ou privée qui est autorisée à apporter secours aux victimes d’un désastre, afin que telle entité puisse localiser un membre de votre famille ou une autre personne qui est impliquée avec vous d’une façon ou d’une autre.

Collecte de Fonds. Nous pouvons vous contacter à tout moment, en accord avec votre médecin, pour des collectes de fonds en notre nom. Si nous vous contactons pour des raisons de bienfaisance nous vous offrirons la possibilité de ne plus être sollicité, dans le futur, pour des collectes de fonds.

Rendez-vous et Services. Nous pouvons utiliser vos données médicales personnelles pour vous rappeler un rendez-vous ou pour assurer le suivi d'une visite.

Produits et Services Sanitaires. Nous pouvons de temps en temps utiliser vos données médicales personnelles pour vous signaler d’autres traitements, ainsi que d’autres prestations et services sanitaires susceptibles de vous intéresser.

Recherche. Nous pouvons utiliser et divulguer vos données médicales personnelles conformément à la loi, pour conduire des recherches, sous condition de votre autorisation explicite et/ ou sous la supervision des Comités de Révision Institutionnelle de l’Université de la Pennsylvanie, des comités en charge de la protection des droits à la confidentialité et de la sécurité des recherches sur le sujet humain, ou d’autres comités similaires. Dans les cas où vous n’avez pas donné pas votre autorisation, votre confidentialité sera sauvegardée suivant les conditions de confidentialité requises par tel comité. Par exemple, le Comité de Révision Institutionnelle peut approuver l'utilisation de vos données médicales avec des informations d'identification limitées pour conduire des recherches sur les résultats afin de vérifier l’efficacité d’une procédure donnée.

Partenaires. Certains aspects et éléments de nos services (audit, accréditations, services juridiques, etc.) sont confiés dans un cadre contractuel à des personnes ou organisations externes. Nous devons parfois fournir certaines de vos données médicales personnelles à une ou plusieurs de ces personnes ou organisations externes, qui nous aident pour les activités de paiement/facturation, ainsi que pour les opérations d’assistance médicale vous concernant. Dans ces cas nous demandons que nos associés d’affaires protègent de façon appropriée la confidentialité de vos données médicales que nous leur fournissons.

Autres Utilisations et Divulgations. Nous sommes autorisés, ou obligés par la loi, d’utiliser ou de divulguer certaines de vos données médicales personnelles, sans votre autorisation ou votre accord. Conformément à la loi nous pouvons:

  • Fournir vos données médicales personnelles à toutes fins déterminées par la loi ;
  • Fournir vos données médicales personnelles pour les activités de santé publique, telles que le reportage de maladie, blessures, naissances et décès, et pour des enquêtes sur la santé publique requises ;
  • Fournir vos données médicales à certaines agences du gouvernement si nous soupçonnons abus ou négligence aux égards d’un enfant ; nous pouvons aussi fournir vos données médicales personnelles à certaines agences du gouvernement si nous retenons que vous êtes victime d’abus, de négligence ou de violence domestique ;
  • Fournir vos données médicales à des entités contrôlées par le « Food and Drug Administration » (office du contrôle pharmaceutique et alimentaire) pour rapporter des problèmes adverses, des défauts d’un produit ou pour rappeler un produit ;
  • Fournir vos données médicales personnelles à votre employeur à la suite de soins médicaux que nous vous apportons, et lorsque l’employeur le demande pour des raisons de santé et sûreté occupationnelles ; dans la plupart des cas vous recevrez un avis vous informant que des données ont été envoyées à votre employeur ;
  • Fournir vos données médicales personnelles à des agences de supervision du gouvernement conduisant des vérifications, enquêtes, inspections ou d’autres fonctions de supervision associées, si la loi le demande ;
  • Utiliser ou divulguer vos données médicales en cas de circonstance critique, telle que pour prévenir un danger imminent ou sérieux à une personne ou au public ;
  • Fournir vos données médicales personnelles conformément à la demande d’un tribunal, d’une gestion ordonnée par le tribunal, d’une citation, ou à la suite d’une demande de révélation ; dans la plupart des cas vous recevrez un avis vous informant que nous avons fourni telles données ;
  • Fournir vos données médicales personnelles à des fonctionnaires de l’ordre public aux fins d’identifier ou localiser des suspects, des recherchés, des témoins, des victimes d’un délit, ou pour toute autre raison d’ordre public ;
  • Fournir vos données médicales personnelles à des coroners, médecins légistes, et/ou entrepreneurs de pompes funèbres ;
  • Fournir vos données médicales personnelles pour organiser la donation de vos organes ou de vos tissus ou pour organiser une transplantation en votre faveur ;
  • Fournir vos données médicales personnelles si vous faites partie de l’armée et exercez des activités définies par certaines autorités militaires telles qu’il est requis par les forces armées ; s’il est nécessaire, nous pouvons aussi fournir vos données médicales personnelles à la sûreté nationale, l’intelligence nationale, les services d’activités de protection ; et
  • Fournir vos données médicales personnelles pour des raisons concernant les indemnisations pour blessures ou maladies de travail.

Confidentialité des Dossiers des Patients présentant des Problèmes d’Alcoolisme et de Toxicomanie, d'Infection VIH et des Problèmes Mentaux. La confidentialité des dossiers dont nous disposons sur des patients présentant des problèmes d’alcoolisme et de toxicomanie, d'infection VIH et des problèmes mentaux, est spécifiquement protégée par la loi et par les réglementations Fédérales et/ou de l’état. En général, nous ne pouvons pas fournir ces données sans votre autorisation écrite. La divulgation est consentie si un tribunal le demande, ou de façon limitée et contrôlée dans certaines autres circonstances.

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VOS DROITS

Accès à vos Données Médicales Personnelles. Vous avez le droit, en général, d’accéder, réviser, et/ou recopier les données médicales personnelles vous concernant que nous possédons. Sauf durant votre hospitalisation ou si vous avez un rendez-vous avec un clinicien/ienne, votre demande pour accéder à vos données médicales doit nous parvenir par écrit et être signée par vous ou un de vos représentants. Vous devrez payer une somme établie par la loi de l’état pour recevoir une copie de votre dossier médical. Vous trouverez un formulaire pour la demande d’accès auprès du cabinet de votre médecin ou auprès du département des Dossiers Médicaux de l’hôpital que vous avez visité.

Rectifications de vos Données Médicales Personnelles. Vous avez le droit de demander la modification ou la correction des données médicales personnelles dont nous disposons sur vous. Nous ne sommes pas obligés d'apporter les rectifications qui nous sont demandées, mais nous prendrons en considération chacune des demandes avec soin. Pour que nous puissions prendre en considération une demande, elle doit être soumise par écrit et signée par vous ou par votre représentant, en décrivant en détail les raisons pour la rectification/correction. Si nous effectuons les rectifications ou les corrections que vous demandez, nous pouvons, si nous le jugeons nécessaire, le faire savoir à ceux qui travaillent avec nous et détiennent des copies du dossier non corrigé. Nous vous prions de noter que même si nous acceptons votre demande, nous ne sommes pas obligés à effacer les annotations qui se trouvent déjà dans votre dossier médical. Vous trouverez un formulaire pour la demande de rectification auprès du cabinet de votre médecin ou auprès du département des Dossiers Médicaux de l’hôpital que vous avez visité.

Récapitulation des Divulgations de vos Données Médicales Personnelles. Vous avez le droit de demander la récapitulation de certaines divulgations que nous avons effectuées de vos données médicales personnelles, sauf pour les divulgations concernant les opérations de traitement, de paiement et d’assistance sanitaire, ou pour d’autres exceptions limitées. Cette récapitulation inclura uniquement les divulgations effectuées au cours des six années précédant la date de sa demande, mais elle n'inclura en aucun cas les divulgations effectuées avant le 13 avril 2003. Les demandes doivent être soumises par écrit et doivent être signées par vous ou par votre représentant. Vous trouverez un formulaire pour la demande de récapitulation auprès du cabinet de votre médecin ou auprès du département des Services aux Patients de l’hôpital que vous avez visité. Vous pouvez obtenir une copie gratuite durant les premiers 12 mois ; chaque copie additionnelle durant la période de 12 mois coûtera $20.

Restrictions sur l’Utilisation et la Divulgation de vos Données Médicales Personnelles. Vous avez le droit de nous demander de limiter certaines des utilisations et divulgations de vos données médicales personnelles que nous effectuons pour les opérations de traitement, paiement ou d'assistance sanitaire. Par exemple, vous pouvez demander de ne pas révéler vos données médicales à certains membres de votre famille. Vous trouverez un formulaire pour la demande de restriction auprès du cabinet de votre médecin ou auprès du département des Services aux Patients de l’hôpital que vous avez visité. Nous ne sommes pas obligés à respecter votre demande de restriction, mais nous essayerons de prendre en considération chaque demande, pourvu qu’elle soit raisonnable. Nous nous réservons le droit de révoquer toute demande de restriction si nous le retenons nécessaire. Dans ce cas vous serez notifiés de telle révocation.

Communications onfidentielles. Vous avez le droit de nous demander de vous faire parvenir, selon une méthode spécifique ou à un endroit spécifique, les communications qui concernent vos données médicales personnelles, et nous essayerons de satisfaire toute demande raisonnable. Vous devez faire parvenir une demande écrite à chaque département intéressé.

Copie Écrite de cet Avis. En tant que patient, vous avez le droit d’obtenir une copie imprimée de cet Avis sur les Procédures de Confidentialité, même si vous avez envoyé la demande par courrier électronique ou par d’autres formes électroniques. (Vous pouvez aussi télécharger cet Avis à partir de notre site Web, à www.uphs.upenn.edu.)

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INFORMATION SUPPLÉMENTAIRE

Réclamations. Si vous retenez que vos droits de confidentialité ont été violés, vous pouvez porter plainte par écrit auprès du cabinet de votre médecin ou auprès du département des Services aux Patients de l’hôpital que vous avez visité. Vous pouvez aussi porter plainte auprès du Secrétaire du Ministère de Santé Publique et Services Humanitaires des États Unis à Washington D.C. Toutes les réclamations doivent être soumises par écrit et n’influenceront pour aucune raison la qualité des services que vous recevrez.

Pour des Renseignements Supplémentaires. Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’ultérieure assistance aux égards de cet Avis sur les Procédures de Confidentialité, vous pouvez nous contacter par écrit à:

  • UPHS Privacy Office
    Office of Audit
    Compliance and Privacy
    3819 Chestnut Street, Suite 214
    Philadelphia PA 19104
  • Téléphone: 215-898-7260
  • Électronique: privacy@uphs.upenn.edu

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